EPR Service by Kaufland en Italie

Vous n’avez pas de numéro REP ? Alors ce service est la solution qu’il vous faut.

Pour pouvoir vendre vos produits sur Kaufland.it, vous devez vous assurer de satisfaire à toutes les exigences italiennes relatives à la REP (responsabilité élargie du producteur), et notamment de fournir un numéro REP pour toutes les catégories dans lesquelles vous proposez des produits sur Kaufland.it.

Vous trouverez ici toutes les informations concernant les exigences italiennes en matière de REP.

Comment fonctionne EPR Service by Kaufland en Italie ?

Dans le cadre de ce service, Kaufland Global Marketplace met à disposition des vendeurs les numéros REP requis pour pouvoir vendre en Italie les produits appartenant aux catégories concernées. Si vous n’indiquez pas de numéro REP pour vos catégories, vous pouvez recourir au EPR Service by Kaufland.

Voici comment activer et désactiver le service EPR Service by Kaufland :

Activation manuelle du service : pour ce faire, rendez-vous sur le portail vendeur, puis dans les paramètres de la boutique > Conformité REP > EPR Service et faites glisser le curseur vers la droite. L’activation de ce service déclenche la facturation des frais correspondants. Si vous ne souhaitez plus utiliser le service, vous devez le désactiver manuellement sur le portail vendeur.
Désactivation manuelle du service : pour ce faire, rendez-vous sur le portail vendeur, puis dans la rubrique Conformité REP et cliquez simplement sur le curseur du EPR Service. Une fois le service désactivé, les numéros REP mis à disposition via EPR Service by Kaufland seront automatiquement supprimés de vos catégories concernées.
Réactivation manuelle du service : si vous souhaitez utiliser à nouveau le service REP, vous pouvez effectuer une réactivation manuelle à tout moment sur le portail vendeur dans paramètres de la boutique > conformité REP > EPR-Service et faire glisser le curseur vers la droite pour la réactivation.

Quelles prestations le service inclut-il ?

EPR Service by Kaufland comprend les prestations suivantes :

Vente simplifiée : si vous n’indiquez pas de numéro REP pour vos catégories, le service vous fournit les numéros requis et les enregistre pour vous sur le portail vendeur.
Mise à disposition automatique des informations : les éco-participations sont automatiquement appliquées à vos offres si la loi l’exige.
Rapports transparents : sur le portail vendeur, vous avez accès à des rapports mensuels sur vos ventes et les éco-participations dues.
Déclaration automatique des données : vos chiffres de vente et éco-participations sont automatiquement transmis aux éco-organismes compétents.
Paiement automatisé : sur la base de vos ventes, le service prend en charge pour vous le paiement des éco-participations. Les frais correspondants vous sont facturés sans supplément et débités de votre compte vendeur.
Respect des délais : les déclarations REP liées à vos ventes ainsi que le montant des éco-participations sont déposés dans les délais impartis.

Quelles sont les exigences relatives à la REP qui ne sont pas couvertes par le service ?

Veuillez noter que les exigences suivantes ne sont pas couvertes par le service et que vous devez veiller vous-même à y satisfaire :

Mention obligatoire sur les factures : en Italie, la mention des informations REP sur les factures et documents commerciaux relève des obligations légales spécifiques que vous devez remplir vous-même en tant que vendeur.
Spécifications concernant les emballages d’expédition : vous devez veiller à apposer la bonne signalétique sur vos emballages d’expédition. Pour en savoir plus, cliquez ici.
Indices de réparabilité et de durabilité : il incombe toujours au vendeur de renseigner les indices de réparabilité et de durabilité pour les produits concernés. En l’absence d’informations concernant la réparabilité et la durabilité, vos offres risquent d’être masquées.
Informations sur les modalités de reprise dans vos CGV : les modalités concernant la reprise obligatoire des articles usagés doivent être indiquées dans vos conditions générales de vente (CGV) dans les paramètres de la boutique sur le portail vendeur, à la rubrique « Textes juridiques » dans l’onglet « CGV ». Veuillez vous informer directement auprès de l’éco-organisme compétent sur les modalités de reprise disponibles.

Catégories de produits et catégories spéciales couvertes par le service :

Vous avez besoin d’un numéro REP pour chaque catégorie de produits que vous proposez en Italie et qui est soumise à la réglementation REP.

Exemples : si vous vendez des appareils électriques emballés, vous avez besoin d’un numéro REP pour l’emballage et d’un numéro REP pour les appareils électriques (EEE). Si un appareil électrique contient aussi des piles ou un accumulateur, vous avez besoin d’un numéro REP supplémentaire pour la catégorie « Batteries ».

Le service EPR Service by Kaufland ne couvre pas toutes les catégories.

Voici un aperçu de toutes les catégories de produits pour lesquelles le service fournit des numéros REP en Italie :

Catégories de produits	Codes REP	Catégories couvertes par le service	Sous-catégorie(s) non incluse(s)
Emballages ménagers et papiers graphiques*	–	Oui*	–
Équipements électriques et électroniques	WEEE/RAEE	Oui	–
Batteries	PILE/BATT	Oui	–
Pneumatiques	–	Non
Produits en polyéthylène	–	Non
Huiles minérales**	–	Non.

* Pour les vendeurs ayant leur siège social en Italie, la catégorie des emballages est exclue de la couverture du service. Ces derniers sont en effet légalement tenus de s’enregistrer eux-mêmes auprès de l’autorité compétente pour cette catégorie.

** Les vendeurs commercialisant des produits de la catégorie des huiles minérales sont légalement tenus de procéder à un enregistrement indépendant auprès de l’autorité compétente.

Important :

Étant donné que 6 catégories différentes sont concernées par la réglementation REP, il peut arriver que plusieurs numéros REP soient nécessaires pour un seul produit.

Frais liés au service en un coup d’œil

Voici le détail des frais pour ce service :

Frais de service : 1,90 € par mois pour chaque catégorie de produits pour laquelle un numéro REP est utilisé. Ces frais ne sont facturés que si vous réalisez des ventes dans la catégorie concernée au cours du mois. Ils sont prélevés pour couvrir l’enregistrement, le calcul et le paiement automatisés des éco-participations ainsi que l’envoi des déclarations requises aux éco-organismes agréés dans les délais impartis.
Éco-participations : redevances légales obligatoires calculées en fonction de la catégorie de produits et du volume de ventes. Le montant des contributions se base sur les tarifs fixés par les éco-organismes officiels. Le service EPR Service by Kaufland prend en charge leur paiement pour le compte du vendeur. Les montants correspondants sont ensuite facturés au vendeur sans supplément. La facturation est mensuelle.

Le service couvrant actuellement 3 catégories, vos frais de service mensuels s’élèveront au maximum à 5,70 € (3 × 1,90 €) si vous commercialisez des produits appartenant à l’ensemble des catégories éligibles au EPR Service by Kaufland.
Vous pouvez consulter la liste des éco-participations ici.

Exemple de calcul des frais :

Un vendeur propose des produits dans 2 catégories concernées par la REP sur Kaufland.it.
Il s’agit de produits électroniques emballés avant envoi aux clients finaux.
Ainsi, dans cet exemple, le vendeur doit payer des frais de service mensuels de 3,80 € HT (1,90 € × 2) pour l’ensemble des 2 catégories requises au sein du EPR Service by Kaufland.
À cela viennent s’ajouter les éco-participations, qui varient en fonction de la catégorie de produits et des volumes de vente.

Déclaration REP aux autorités

Dans le cadre de la procédure dite de « déclaration standard », Kaufland Global Marketplace a l’obligation de se conformer aux directives de déclaration des éco-organismes Les montants des éco-participations sont donc calculés sur la base suivante :

Catégorie REP du produit ;
Quantité ou poids des produits vendus ;
Attributs du produit tels que le poids, la longueur, les dimensions de l’écran ou le volume de chaque produit vendu.

Les tarifs par article s’appuient sur les barèmes officiels des éco-organismes concernés, fixés et publiés annuellement.

Pour les vendeurs utilisant EPR Service by Kaufland, Kaufland Global Marketplace se charge de transmettre les données nécessaires aux autorités et paie à l’avance les éco-participations en votre nom. Ces frais sont ensuite facturés via la facture mensuelle de Kaufland Global Marketplace.

Remarque : les listes de prix avec les éco-participations sont disponibles ici.

Des écarts minimes de l’ordre du centime sont possibles. Ils résultent des arrondis commerciaux prescrits par la loi et garantissent le respect rigoureux des normes de déclaration nationales fixées par les autorités locales.

Quelles données produit sont requises ?

Kaufland Global Marketplace calcule les éco-participations sur la base des données produit disponibles sur le marché en ligne. En fournissant des données produits complètes, vous permettez de déterminer avec précision l’éco-participation de vos articles. En cas de données produits erronées ou incomplètes, des éco-participations incorrectes et potentiellement excessives peuvent être appliquées.

Filières REP	Types de produits	Données requises
Emballages ménagers et papiers graphiques	Standard	Distinction Alimentaire/Non alimentaire et prix du produit : l’éco-participation est calculée en pourcentage du prix total – 0,17 % pour les produits alimentaires, 0,09 % pour les produits non alimentaires.
Équipements électriques et électroniques	Standard	Poids
Batteries	Standard	Poids des batteries
Pneumatiques	Standard	Poids
Produits en polyéthylène	Standard	Poids

Important :

En cas de données manquantes ou erronées, Kaufland Global Marketplace effectuera la déclaration en votre nom sur la base des données produit fournies. Le cas échéant, cela peut affecter le classement de vos produits et donc générer des frais supplémentaires à votre charge.

Voici comment transmettre vos données produit

Pour vous assurer que vos produits sont correctement catégorisés et que vos frais futurs pourront être calculés avec précision selon la procédure de déclaration standard, veuillez suivre les étapes suivantes :

Étape 1 – Vérification des éco-participations

Sur le portail vendeur, téléchargez le rapport « Rapports REP ». Pour cela, rendez-vous dans Rapports > Demander des rapports > Articles proposés > Kaufland.it > « Rapports REP »
Vous trouverez le fichier demandé dans Rapports > Rapports traités. Vérifiez l’exactitude de la catégorisation de vos produits et les frais applicables à chaque produit.

Étape 2 – Comparaison de vos éco-participations avec la liste des prix

Comparez les frais proposés par le système aux listes de prix officielles pour éviter tout écart de montant ou d’attribution de catégorie de produit.
Si la catégorie REP, le code REP ou l’éco-participation diffèrent, suivez les instructions de l’étape 3.

Étape 3a – Correction des données produit

Si les données produit associées à vos offres sont incorrectes ou incomplètes, vous pouvez les modifier en utilisant l’une des trois options suivantes. Vos suggestions sont automatiquement priorisées et validées avant d’être appliquées à vos produits sur le marché en ligne.

Modification individuelle des produits sur le portail vendeur :

Dans le menu, cliquez sur Offres, puis Kaufland.it.
Sélectionnez l’offre souhaitée dans la liste.
Ouvrez l’onglet « Données produit » et cliquez sur « Attributs ».
Sélectionnez l’attribut approprié (p. ex. « poids »).
Saisissez les données correspondantes.
Cliquez enfin sur « Envoyer la proposition ».

2. Chargement groupé via fichier CSV :

Rendez-vous sur le portail vendeur et cliquez sur Rapports > Données produit > Kaufland.it.
Téléchargez à nouveau le rapport « Attributs REP de vos produits ».
Supprimez les colonnes qui ne sont pas pertinentes pour vos produits, p. ex. « screen_size », si vous ne vendez pas de téléviseurs.
Complétez les données manquantes ou corrigez les données erronées. Ne touchez pas aux données qui sont correctes.
Sauvegardez le fichier.
Chargez le fichier via Importations de données produit.

3. Chargement groupé via API :

Transmettez vos données produit via l’API Marketplace Seller.
Pour plus d’informations, veuillez consulter la documentation relative à l’API.
Utilisez les noms de colonnes du modèle CSV ci-dessus si vous avez besoin d’aide concernant les noms et formats des attributs.

Étape 3b – Contestation de la catégorisation erronée des produits et attributs

Vous pouvez recourir à la procédure de contestation REP si vos tentatives de mise à jour des données produit ont échoué et que ces dernières restent erronées, ou bien si la catégorie REP, le code REP ou l’éco-participation attribués sont incorrects :

Voici comment contester :

Rendez-vous sur le portail vendeur, puis dans Conformité REP pour Kaufland.it ou accédez à la page de détails de l’offre concernée.
Cliquez sur le bouton « Contester la classification » dans la rubrique en bas de page.
Soumettez les détails via le formulaire de contact en vous rendant sur le portail vendeur > REP et en indiquant le motif de contestation correspondant.

Remarque :

L’examen de la contestation peut prendre plusieurs semaines.

Étape 4 – Vérification finale

Dès que vos modifications auront été traitées, téléchargez à nouveau le rapport « Attributs REP de vos produits » et vérifiez si les modifications apportées à vos éco-participations et catégorisations ont bien été pris en compte.

Erreurs fréquentes concernant les données produit

Veillez donc à utiliser les bonnes unités : une erreur fréquente consiste à indiquer une mauvaise unité de mesure – p. ex. des kilogrammes (kg) au lieu de grammes (g) pour le poids, ou des mètres (m) au lieu de centimètres (cm) pour les dimensions. des kilogrammes (kg) au lieu de grammes (g) pour le poids, ou des mètres (m) au lieu de centimètres (cm) pour les dimensions. Cela entraîne une mauvaise catégorisation de votre produit et fait grimper inutilement le montant de votre éco-participation. Par conséquent, veuillez vérifier à chaque saisie que vous avez sélectionné la bonne unité de mesure.

FAQ

De quels numéros REP ai-je besoin et combien m’en faut-il ?

Vous avez besoin d’un numéro REP pour chaque catégorie de produits que vous proposez en Italie et qui est soumise à la réglementation REP. Étant donné qu’il existe 7 catégories différentes, il est probable que vous ayez besoin d’une combinaison de plusieurs numéros REP pour pouvoir activer vos offres.

Le service s’applique-t-il également aux vendeur établis en Italie ?

Les vendeurs établis en Italie peuvent utiliser le service pour toutes les catégories couvertes par le service, à l’exception de la catégorie « emballage ». Selon les règles du CONAI (Consorzio Nazionale Imballaggi), qui est l’éco-organisme compétent pour les emballages, les vendeurs établis en Italie doivent effectuer leur enregistrement eux-mêmes pour cette catégorie. Pour toutes les autres catégories, le service est également disponible pour les vendeurs établis en Italie.

Les huiles minérales sont-elles couvertes par le service ?

Non. Si vous vendez des huiles minérales en Italie, vous devez effectuer votre enregistrement vous-même sur le site web du CONOU (Consorzio Nazionale per la Gestione, Raccolta e Trattamento degli Oli Minerali Usati, consortium national italien des huiles usagées). Pour cette catégorie, EPR Service by Kaufland ne prend pas en charge le « paiement en votre nom ».

Quelles obligations REP restent à ma charge en tant que vendeur et ne sont pas couvertes par le service ?

Oui, en tant que vendeur, vous devez respecter d’autres obligations relatives à la responsabilité élargie des fabricants (REP) en Italie – notamment concernant le marquage physique des produits et les obligations de reprise. Vous trouverez un aperçu ici.

Puis-je utiliser des numéros d’enregistrement REP provenant d’autres pays de l’UE ?

Non. Pour les produits vendus en Italie, vous avez besoin de vos propres numéros d’enregistrement REP valides, même si vous êtes déjà enregistré dans d’autres pays de l’UE.

Quelles sont les modalités et la fréquence de facturation des frais de service ?

Pour pouvoir bénéficier du service EPR Service by Kaufland, vous devrez vous acquitter de frais mensuels qui figureront sur votre relevé de fin de mois. Le montant total comprend deux éléments : les frais de service fixes et les éco-participations associées à vos produits (voir l’exemple de calcul).

Puis-je activer et désactiver le service à tout moment ?

Oui. Selon vos besoins, vous pouvez activer ou désactiver le service à tout moment sur le portail vendeur. Vous trouverez plus d’informations à ce sujet ici.

Pourquoi le montant de l’éco-participation est-il anormalement élevé pour un produit de petite taille ?

Le calcul des éco-participations repose sur les caractéristiques de vos produits. Le montant est établi directement à partir des attributs (poids, dimensions, matériaux) que vous avez saisis dans le système. En l’absence de données ou en cas d’erreurs manifestes, le système applique automatiquement le barème d’éco-participation le plus élevé. Nous vous invitons donc à vérifier que vous avez bien renseigné les caractéristiques de vos produits avec la bonne unité de mesure (p. ex. : grammes ou kilogrammes pour le poids, centimètres ou mètres pour les dimensions) pour l’ensemble de vos articles soumis à la réglementation REP. Vous pouvez corriger et mettre à jour ces attributs à tout moment sur le portail vendeur.

Pourquoi le montant de l’éco-participation reste-t-il trop élevé alors que j’ai renseigné les attributs ?

Attention aux unités de mesure : l’une des erreurs les plus fréquentes consiste à saisir la mauvaise unité. Veillez à ne pas confondre les kilogrammes (kg) et les grammes (g) pour le poids, ou les mètres (m) et les centimètres (cm) pour les dimensions. Cela entraîne une mauvaise catégorisation de votre produit et fait aussi grimper inutilement le montant de votre éco-participation. Par conséquent, veuillez vérifier à chaque saisie que vous avez utilisé la bonne unité de mesure.

Que se passe-t-il si je ne renseigne pas les attributs de mon produit ?

En l’absence des attributs requis (poids et/ou dimensions), le barème d’éco-participation le plus élevé de la catégorie REP concernée s’appliquera automatiquement à votre article. Cela peut générer des surcoûts importants. Pour éviter cela, veillez à renseigner les caractéristiques exactes de tous vos produits soumis à la réglementation REP. Vous découvrirez comment cela fonctionne exactement ici.

Je suis fabricant/producteur et j’ai saisi un poids incorrect : comment puis-je le corriger ?

Corrigez le poids dès que possible directement sur le portail vendeur. Si des factures antérieures ont déjà été émises sur la base de ces données erronées, veuillez contacter l’assistance aux vendeurs de Kaufland Global Marketplace pour régulariser votre situation.

Où puis-je obtenir de l’aide pour identifier les numéros REP requis pour mes produits ?

Référez-vous à l’aperçu de toutes les catégories de produits REP couvertes par le service EPR Service by Kaufland en Italie. Vous trouverez ici la liste des catégories supplémentaires soumises à la responsabilité élargie du producteur (REP) ainsi que la procédure pour vous enregistrer et obtenir de nouveaux numéros REP.

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