EPR Management by Kaufland
Vous n’avez pas de numéro IDU ? Ce service est la solution qu’il vous faut.
Pour pouvoir vendre vos produits sur Kaufland.fr, vous devez vous assurer de satisfaire à toutes les exigences françaises relatives à la REP (responsabilité élargie du producteur), et notamment de fournir un numéro d’identification unique (IDU) pour toutes les catégories dans lesquelles vous proposez des produits.
Vous trouverez ici toutes les informations concernant les exigences françaises en matière de REP.
Catégories de produits et catégories spéciales couvertes par notre service :
Vous avez besoin d’un numéro IDU pour chaque catégorie de produits que vous proposez en France et qui est soumise à la réglementation REP.
Exemples :
- Si vous vendez des appareils électriques emballés, vous avez besoin d’un numéro IDU pour l’emballage et d’un numéro IDU pour les appareils électriques (EEE).
- Si un appareil électrique contient aussi des piles ou un accumulateur, vous avez besoin d’un numéro IDU supplémentaire pour la catégorie « Batteries ».
Le service EPR Management by Kaufland ne couvre pas toutes les catégories. Voici un aperçu de toutes les catégories de produits pour lesquelles le service fournit des numéros IDU :
| Catégories de produits | Codes REP | Catégories couvertes par le service | Sous-catégories non incluses |
| Équipements électriques et électroniques | EEE | Oui | EEE_MEN_CAT3 EEE_MEN_CAT7 |
| Batteries | PA | Oui | |
| Emballages ménagers et papiers graphiques | EMPAP | Oui | |
| Éléments d’ameublement | EA | Oui | |
| Jouets | JOUET | Oui | |
| Articles de sport et de loisirs | ASL | Oui | |
| Articles de bricolage et de jardin | ABJ | Oui | ABJ_FAM_1 |
| Do-it-yourself | DIY | Oui | |
| Produits chimiques | PCHIM | Non Pour ces catégories (y compris les sous-catégories), EPR Management by Kaufland ne fournit pas de numéros IDU. Veuillez vous enregistrer vous-même auprès des autorités compétentes et saisir le numéro IDU correspondant dans votre compte vendeur. | |
| Dispositifs médicaux perforants | DISP-MED | ||
| Produits du tabac et accessoires | TABAC | ||
| Huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes ou industrielles | LUB | ||
| Produits et matériaux de construction | PMCB | ||
Important :
Étant donné que plus de 20 catégories sont concernées par la réglementation REP, il peut arriver que plusieurs numéros IDU soient nécessaires pour un même produit.
Exemple : vous vendez des téléphones portables. Pour un iPhone, vous aurez besoin de 3 numéros IDU, car cet appareil dépend de 3 catégories REP : Équipements électriques et électroniques (EEE), Batteries (EA) et Emballages ménagers et papiers graphiques (EMPAP). Ces numéros font partie intégrante du produit. Ils sont indispensables pour introduire ce dernier sur le marché français et le vendre à des clients finaux.
Comment fonctionne le service EPR Management by Kaufland ?
Dans le cadre de ce service, Kaufland Global Marketplace met à disposition de ses vendeurs, pour certaines catégories, les numéros IDU nécessaires à la vente de produits. Si vous n’indiquez pas de numéro IDU pour vos catégories, notre service vous fournit les numéros requis, qui sont ensuite automatiquement assignés aux catégories correspondantes, et ce sans que vous ayez besoin d’en faire la demande explicite.
Remarque :
Ce service est automatiquement activé dès que vous commencez l’onboarding pour Kaufland.fr. Si vous ne souhaitez pas en bénéficier, vous devez le désactiver manuellement sur le portail vendeur.
Pour cela, rendez-vous sur le portail vendeur, rubrique Paramètres de la boutique > Conformité REP et cliquez sur le curseur. Dès que vous aurez désactivé le service, les numéros IDU mis à disposition par EPR Management by Kaufland seront automatiquement supprimés de vos catégories et les offres correspondantes seront masquées.
Quelles prestations le service inclut-il ?
Le service EPR Management by Kaufland comprend les prestations suivantes :
- Vente simplifiée : si vous n’indiquez pas de numéro IDU pour vos catégories, notre service vous fournit les numéros requis et les enregistre sur votre portail vendeur. Aucun enregistrement séparé de vos catégories de produits n’est nécessaire.
- Mise à disposition automatique des informations : les éco-participations sont enregistrées automatiquement dans vos offres et les conditions de reprise dans le cadre de l’obligation de reprise des appareils usagés sont ajoutées à vos CGV.
- Rapports transparents : sur le portail vendeur, vous avez accès à des rapports mensuels sur vos ventes et les éco-participations correspondantes.
- Déclaration des volumes simplifié : vos chiffres de vente et éco-participations sont automatiquement transmis aux éco-organismes compétents.
- Paiement automatisé : sur la base de vos ventes, le service prend en charge pour vous le paiement des éco-participations. Les coûts correspondants vous sont facturés sans supplément et débités de votre compte vendeur.
- Respect des délais : les déclarations concernant vos ventes et le montant des éco-participations, qui sont requis dans le cadre de la REP, sont effectuées dans les délais impartis.
Quelles sont les exigences relatives à la REP qui ne sont pas couvertes par le service ?
Veuillez noter que les exigences suivantes ne sont pas couvertes par le service et que vous devez veiller vous-même à y satisfaire :
1. Mentions obligatoires sur les factures
En tant que vendeur, vous avez la responsabilité d’indiquer toutes les informations légalement obligatoires sur les factures que vous remettez aux clients. En France, celles-ci incluent notamment la mention claire de l’éco-participation (ou éco-contribution) pour les équipements électriques et électroniques (EEE) et les éléments d’ameublement (DEA). Vous trouverez ici toutes les informations importantes concernant l’éco-participation en France.
2. Exigences en matière d’emballages d’expédition
Vous devez veiller à apposer la bonne signalétique sur vos emballages d’expédition. Pour en savoir plus, cliquez ici.
3. Indices de réparabilité et de durabilité
Le vendeur a toujours la responsabilité de mentionner les indices de réparabilité et de durabilité pour les produits concernés. En l’absence d’informations concernant la réparabilité et la durabilité, vos offres risquent d’être masquées.
4. Informations sur les modalités de reprise dans vos CGV
Les modalités concernant la reprise obligatoire des articles usagés doivent être indiquées dans vos conditions générales de vente (CGV) dans les paramètres de la boutique sur le portail vendeur, à la rubrique « Textes juridiques » dans l’onglet CGV. Veuillez vous informer directement auprès de l’éco-organisme compétent sur les modalités de reprise disponibles.
Récapitulatif des coûts
Voici le détail des coûts pour ce service :
- Frais de service :
1,90 € par mois pour chaque catégorie de produits pour laquelle un numéro IDU est utilisé.
Ces frais de service sont prélevés pour couvrir le calcul et le paiement automatisés des éco-participations ainsi que l’envoi des déclarations requis aux éco-organismes agréés. - Éco-participations
Il s’agit ici de contributions imposées par la loi et dont le montant varie selon la catégorie de produits et le volume des ventes. Le montant des contributions se base sur les tarifs fixés par les éco-organismes officiels. Le service EPR Management by Kaufland prend en charge leur paiement pour le compte du vendeur. Les montants correspondants sont ensuite répercutés à l’identique et facturés au vendeur sans aucune commission. La facturation s’effectue de manière mensuelle.
Exemple de facturation :
- Un vendeur propose des produits dans 6 catégories sur Kaufland.fr.
- Certains d’entre eux contiennent des accumulateurs.
- Tous les produits sont emballés avant envoi au client.
- Le vendeur utilise donc aussi les 2 catégories spéciales « Piles et accumulateurs » et « Emballages » (6 catégories de produits + 2 catégories spéciales = 8 catégories).
- Ainsi, dans cet exemple, le vendeur doit payer des frais de service mensuels de 15,20 € hors TVA (1,90 € × 8) pour ces 8 catégories.
- À cela viennent s’ajouter les éco-participations, qui varient en fonction de la catégorie de produits et des volumes de vente.
Déclaration standard
Ce modèle suit les directives de déclaration des éco-organismes, auxquels tous les marchés en ligne sont tenus de se conformer. Dans le cadre de la déclaration standard, l’éco-participation est calculée sur la base suivante :
- Catégorie REP du produit ;
- Quantité ou poids des produits vendus ;
- Attributs du produit tels que le poids, la longueur, la taille de l’écran ou le volume de chaque produit vendu.
Les frais par article sont calculés sur la base des listes de prix officielles publiées par les éco-organismes correspondants.
Pour les vendeurs utilisant le service EPR Management by Kaufland, Kaufland Global Marketplace se charge de transmettre les données nécessaires aux autorités et paie les éco-participations en leur nom à l’avance. Ces frais seront facturés plus tard simplement via la facture mensuelle.
Remarque : les listes de prix avec les éco-participations sont disponibles ici.
Quelles données produit sont requises ?
Kaufland Global Marketplace calcule l’éco-participation sur la base des données produit actuellement disponibles sur le marché en ligne Kaufland.fr. En fournissant des données produits complètes, vous permettez de déterminer avec précision l’éco-participation de vos articles. En cas de données produits erronées ou incomplètes, des éco-participations incorrectes et potentiellement excessives peuvent être appliquées.
Selon la filière REP à laquelle appartient votre produit, d’autres données produit sont nécessaires :
| Filières REP | Types de produits | Données requises |
| Équipements électriques et électroniques (EEE) | Standard | Poids Poids de la batterie (si applicable) |
| TV | Dimensions de l’écran | |
| Éléments d’ameublement (EA) | Standard | Poids |
| Tissus de rembourrage, lits, matelas, têtes de lit, surmatelas, couettes, portes d’armoire | Largeur Longueur | |
| Pieds de lit, sommiers à lattes, oreillers, coussins | Sets de produits (quantité) | |
| Produits de bricolage et de jardinage | Standard | Poids Poids de la batterie (si applicable) |
| Jouets (JOUET) | Standard | Poids Poids de la batterie (si applicable) |
| Articles de sport et de loisirs (ASL) | Standard | Poids Poids de la batterie (si applicable) |
| Sacs à dos | Volume (capacité) | |
| Équipement de planche à voile, voiles | Surface |
Remarque :
En cas de données manquantes ou erronées, Kaufland Global Marketplace effectuera la déclaration en votre nom sur la base des données produit fournies. Cela peut affecter le classement de vos produits et donc générer des frais supplémentaires à votre charge, en cas de données requises manquantes ou erronées.
Voici comment transmettre vos données produit
Pour vous assurer que vos produits sont correctement catégorisés et que vos frais futurs pourront être calculés avec précision selon la procédure de déclaration standard, veuillez suivre les étapes suivantes :
Étape 1 – Vérification des éco-participations
- Sur le portail vendeur, téléchargez le rapport « Rapports REP ». Pour cela, rendez-vous dans Rapports > Demander des rapports > Articles proposés > Kaufland.fr > « Rapports REP »
- Vous trouverez le fichier demandé dans Rapports > Rapports traités. Vérifiez l’exactitude de la catégorisation de vos produits et les frais applicables à chaque produit.
Étape 2 – Comparaison de vos éco-participations avec la liste des prix
- Comparez les frais proposés par le système aux listes de prix pour éviter tout écart de montant ou d’attribution de catégorie de produit.
- Si la catégorie REP, le code éco ou l’éco-participation diffèrent, suivez les instructions de l’étape 3.
Étape 3a – Correction des données produit
Si les données produit associées à vos offres sont incorrectes ou incomplètes, vous pouvez les modifier en utilisant l’une des trois options suivantes. Vos suggestions sont automatiquement priorisées et validées avant d’être appliquées à vos produits sur le marché en ligne.
Rectification des données produit article par article : via le portail vendeur
- Rendez-vous sur le portail vendeur et cliquez sur Offres > Kaufland.fr.
- Sélectionnez l’offre que vous souhaitez modifier.
- Ouvrez l’onglet « Données produit » puis l’onglet « Attributs ».
- Sélectionnez l’attribut pour lequel vous souhaitez compléter les données, p. ex. Poids.
- Entrez les données et cliquez sur « Envoyer la proposition ».
- Procédez de la même manière pour d’autres produits.
Chargement groupé : via fichier CSV
- Rendez-vous sur le portail vendeur et cliquez sur Rapports > Données produit > Kaufland.fr.
- Téléchargez le rapport « Attributs REP de vos produits » (disponible uniquement pour Kaufland.fr).
- Supprimez les colonnes qui ne sont pas pertinentes pour vos produits, p. ex. « screen_size », si vous ne vendez pas de téléviseurs.
- Complétez les données manquantes ou corrigez les données erronées. Ne touchez pas aux données qui sont correctes.
- Sauvegardez le fichier.
- Chargez le fichier via Importations de données produit.
Chargement groupé : via API
- Transmettez vos données produit via l’API Marketplace Seller.
- Pour plus d’informations, veuillez consulter la documentation relative à l’API.
- Utilisez les noms de colonnes du modèle CSV ci-dessus si vous avez besoin d’aide concernant les noms et formats des attributs.
Remarque :
En cas de données manquantes ou erronées, Kaufland Global Marketplace effectuera la déclaration en votre nom sur la base des données produit fournies. Cela peut affecter le classement de vos produits et donc générer des frais supplémentaires à votre charge, en cas de données requises manquantes ou erronées.
Étape 3b – Contestation de la catégorisation erronée des produits et attributs
Vous pouvez utiliser le processus de contestation REP si :
- vous avez déjà essayé de mettre à jour vos données produit et qu’elles restent incorrectes.
- la catégorie REP assignée à vos produits, le code éco ou l’éco-participation sont erronés (p. ex. classification en tant que meubles au lieu de jouets, mauvais code éco ou éco-participation incorrecte).
Voici comment contester :
- Rendez-vous sur le portail vendeur, puis dans Conformité REP pour Kaufland.fr ou accédez à la page de détails de l’offre concernée.
- Cliquez sur le bouton (CTA) pour procéder à la classification de la contestation.
- Soumettez les détails via le formulaire de contact en vous rendant sur le portail vendeur > REP et en indiquant le motif de contestation correspondant.
Remarque :
L’examen de la contestation peut prendre plusieurs semaines.
Étape 4 – Vérification finale
Une fois vos modifications traitées :
- Téléchargez à nouveau le rapport « Attributs REP de vos produits ».
- Vérifiez si les modifications apportées à vos éco-participations et catégorisations ont bien été pris en compte.
FAQ
Ai-je besoin d’un seul numéro IDU ou de plusieurs ?
Vous avez besoin d’un numéro IDU pour chaque catégorie de produits que vous proposez en France et qui est soumise à la responsabilité élargie du producteur (REP). Étant donné qu’il existe plus de 20 catégories REP, il est probable que vous ayez besoin d’une combinaison de plusieurs numéros IDU pour activer votre offre.
Exemples :
- Si un appareil électrique contient aussi des composants de batterie, vous avez besoin d’un numéro IDU supplémentaire pour la catégorie « Batteries ».
- Si vous vendez des appareils électriques emballés, vous avez besoin d’un numéro IDU pour l’emballage et d’un numéro IDU pour les appareils électriques (EEE).
Comment puis-je contourner ces seuils en tant que vendeur ?
EPR Management by Kaufland surveille ces seuils en votre nom. Si vos ventes sur Kaufland.fr risquent d’atteindre un certain seuil, vous serez averti(e) immédiatement. De plus, vous recevrez d’autres instructions pour les étapes suivantes.
Que se passe-t-il si je dépasse un seuil ?
Le marché en ligne se réserve le droit d’exclure un vendeur du service EPR Management by Kaufland si son volume de ventes (en termes de quantité ou de poids) excède les seuils fixés par les éco-organismes compétents pour une déclaration des volumes simplifiée. Pour déterminer si un seuil a été dépassé, nous recourons à des données historiques ou, si elles ne sont pas disponibles, à des estimations réalisées par Kaufland Global Marketplace. Le vendeur sera informé de son exclusion par écrit dans un délai raisonnable.
À partir de quand le service EPR Management by Kaufland sera-t-il étendu aux vendeurs dont les ventes dépassent déjà les seuils fixés ?
Kaufland Global Marketplace travaille activement à l’élargissement du service afin de pouvoir offrir une solution appropriée à tous les vendeurs. Dès que le service sera également disponible pour les vendeurs dont les ventes dépassent déjà les seuils fixés, vous en serez informé(e).
En tant que vendeur, dois-je respecter d’autres obligations relatives à la REP, que j’utilise ou non votre service ?
Oui, en tant que vendeur, vous devez respecter d’autres obligations relatives à la responsabilité élargie des fabricants (REP) en France. Cliquez ici pour en obtenir la liste.
Où et quand les frais associés au service me seront-ils facturés ?
Pour pouvoir bénéficier du service EPR Management by Kaufland, vous devrez vous acquitter de frais mensuels qui figureront sur votre relevé de fin de mois. Ces coûts comportent des frais de service et l’éco-participation obligatoire pour chaque catégorie de produits. Vous trouverez ici des informations détaillées à ce sujet.
Puis-je activer ou désactiver le service à ma convenance ?
Oui, selon vos besoins, vous pouvez activer ou désactiver le service à tout moment sur le portail vendeur. Si vous désactivez le service ou si vous n’avez pas enregistré le(s) numéro(s) IDU requis sur votre compte vendeur, vos produits seront automatiquement masqués sur Kaufland.fr. L’utilisation du service vous sera facturée par le biais de notre système de facturation mensuel.
Pourquoi la plupart de mes articles ont-ils été bloqués sur Kaufland.fr ?
La responsabilité élargie du producteur (REP) en France concerne plus de 20 catégories de produits pour lesquelles des numéros IDU valides sont nécessaires. Il est donc probable que vous ayez besoin d’une combinaison de plusieurs numéros IDU pour activer votre offre.
Exemple :
Si vous vendez des appareils électriques emballés, vous avez besoin d’un numéro IDU pour l’emballage et d’un numéro IDU pour les appareils électriques (EEE).
Veuillez vérifier que tous les numéros IDU requis pour vos produits sont bien enregistrés sur votre compte vendeur. Vous pouvez aussi faire appel à tout moment à notre service EPR Management by Kaufland en France. Voici une liste de toutes les catégories de produits qu’il couvre.
À qui puis-je m’adresser si j’ai besoin d’aide pour identifier les numéros IDU requis pour mes articles ?
Veuillez d’abord consulter la liste des catégories de produits REP couvertes par notre service EPR Management by Kaufland en France. Cliquez ensuite ici pour découvrir les autres catégories concernées par la responsabilité élargie du producteur (REP) en France et la marche à suivre pour vous enregistrer auprès des autorités compétentes si vous avez besoin d’autres numéros IDU.